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Travailleurs détachés, sous-traitance en cascade, mise en place de la carte professionnelle du BTP… les problématiques du contrôle des salariés sur un chantier sont multiples. Face à l’évolution de la règlementation, et dans le cadre de la lutte contre le travail illégal, la maitrise d’ouvrage a une obligation de vigilance sur les entreprises qui interviennent sur ses chantiers. Afin de permettre aux maîtres d’ouvrage de se concentrer sur d’autres tâches, nos contrôleurs SPS (CSPS) réalisent régulièrement sur vos chantiers un contrôle des effectifs.

Dans le cadre de la lutte contre le travail illégal et de la fraude sociale, nous proposons à nos maîtres d’ouvrage un contrôle des effectifs effectué par nos CSPS, dans le but de :

– S’assurer que les ouvriers contrôlés travaillent légalement,
– Contrôler les agréments des sous-traitants,
– Permettre un suivi qualitatif et quantitatif du personnel présent ou absent sur l’opération,
– Veiller à ce que les documents administratifs soient à jour,
– S’assurer que les personnes intervenant sur le chantier sont en situation régulière.

Pour cela nous vous proposons, en amont de l’opération, de vous assister dans la prise de décisions, dans le but de structurer contractuellement l’organisation générale du chantier avec la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre. Nous proposons également de donner l’autorité et les moyens au coordonnateur SPS, de définir les conditions de coopération entre les intervenants (définition des pénalités)…

Pendant toute la durée des travaux, un contrôleur SPS RM2G se rend chaque semaine sur vos chantiers afin d’y faire un recensement détaillé du personnel présent au moment de sa visite. Il identifie et compte également les entreprises présentes, y compris sous-traitantes.

Le coordonnateur SPS établit un rapport ainsi qu’un reportage photographique des travailleurs présents sur le chantier, avec éventuel constat de présence de travailleurs non déclarés. Ce rapport est systématiquement transmis aux maîtrises d’œuvre et maîtrises d’ouvrage.

Plus d’informations sur la carte BTP : https://www.cartebtp.fr/

Indispensable dans le cadre de la lutte contre le travail illégal, la carte BTP est un document exigible par le coordonnateur SPS lors de ses missions de contrôle des effectifs. Nous intervenons sur tout le Grand Ouest : Brest, Quimper, Rennes, Lorient, Vannes, Cherbourg, Le Havre, Caen, Rouen, Evreux, Nantes, Niort, La Rochelle, Angers, Laval...